Avis de convocation de l’assemblée générale du 25 septembre 2017 A.S.L. Les Terrasses de Cassis

AVIS DE CONVOCATION A.G. 25.09.2017 ASL Les Terrasses de Cassis

ASL LES TERRASSES DE CASSIS

AVIS DE CONVOCATION

L’assemblée générale de l’Association Syndicale Libre « ASL Les Terrasses de Cassis » se tiendra le 25 septembre 2017.  Les membres de l’association syndicale libre « Les Terrasses de Cassis » sont invités à une assemblée générale statuant convocation qui se tiendra le :

Le lundi 25 septembre 2017 à 18h00

(Émargement à partir de 17 h 30)

En la salle du Tennis Cub des Gorguettes

Avenue des Gorguettes – 13260 CASSIS

ORDRE  DU  JOUR

  1. Approbation des comptes de l’année 2016, conformément à l’article 3 des statuts
  2. Quitus au Président et au Syndicat – Bureau de l’ASL
  3. Elaboration du budget prévisionnel de l’année 2018
  4. Renouvellement des membres du Syndicat – Bureau de l’ASL, conformément à l’article 5 des statuts
  • Mr BENITAH
  • Mr CURCI
  • Mr PIERCY
  • Mr SCASSO
  1. Point sur la procédure judiciaire
  2. Point sur les travaux en cours : travaux de sécurité avec réalisation d’une clôture, réfection de l’enrobé avec ralentisseur
  3. Civisme et respect du cahier des charges : respect de l’harmonie et l’esthétique, respect des voisins y compris en ce qui concerne les végétaux
  4. Information sur l’élagage des arbres à effectuer en prévention des risques d’incendie de forêt suite à la réunion INFORMATION PLAN MASSIF organisée par la commune de Cassis et Le Parc national des Calanques
  5. Demande de M. et Mme Roland NALIN, selon le courrier de l’office notarial Marseille Vieux Port du 23 février 2017 et le courrier de M. et Mme NALIN du 22 mai 2017 ci-joints, selon la résolution proposée
  6. Demande de M. et Mme PONTHIEU Jean-Claude, selon le courrier du 17/05/2017 ci-joint, selon la résolution proposée

Nota pour le bon déroulement des assemblées générales  de notre ASL :

– Feuille de présence à signer sur présentation de la convocation

– Pouvoirs, conformément à nos statuts les colotis peuvent se faire représenter par un participant de leur choix, à l’exception des représentants ou salariés du syndic. Le pouvoir peut comporter des indications de vote mais sans caractère impératif pour laisser s’exercer le débat. Dans ce cas, le mandant doit impérativement le signaler à son mandataire. Le mandataire peut en fonction des exposés débattus en décider autrement et aucune nullité de l’assemblée ne pourra être encourue (cour d’appel de Paris 23e du 25.09.1992). Par ailleurs chaque mandataire ne peut recevoir plus de 7 délégations de vote.

– Mode de vote, par mesure de simplification les votes des résolutions ordinaires sont effectués à main levée. Le recours à un mode de vote par bulletins peut être décidé soit par le bureau de l’ASL pour telle ou telle résolution du fait de sa teneur particulière, soit sur demande d’un ayant droit formalisée et officiellement actée en début de séance.

Le Président

Jacques BENITAH

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